Présentation de la CRSA de Franche-Comté Le Président Le représentant de la CRSA à la Conférence nationale de santé L'assemblée plénière
- La Commission permanente
- La Commission spécialisée de la prévention
- La commission spécialisée de l'organisation des soins
- La commission spécialisée prise en charge et accompagnement médico-sociaux
- La Commission spécialisée droits des usagers du système de santé
- La Commission Santé mentale, psychiatrie et handicap psychique
Les débats publicConférence-débat "Mourir dès la naissance: quel deuil possible pour les parents ?"
organisée par l’Espace de Réflexion Ethique Bourgogne/Franche-Comté (EREBFC) qui aura lieu le mardi 18 juin de 17h à 20h, Salle Victor Hugo, Conseil Régional de Franche-Comté à Besançon.
Le nombre de places étant limité, merci par avance de vous inscrire avant le 7 juin auprès d’Elodie Cretin au CHRU de Besançon : elodiecretinchub@gmail.com / 03 81 21 86 80
Calendrier 2013 : mise à jour 25 / 01 /13
Les dates et horaires des réunions sont confirmés par invitation aux membres consernés mais les participants peuvent déjà convenir des horaires habituels suivants, à savoir :
- Commission permanente :
18h00 - 20h00
- Commission prévention :
10h00 - 12h00
- Commission médico-social :
17h00 - 20h00
- Commission soins :
14h30 - 17h00
- Commission usagers :
10h00 - 12h00
- Commission santé mentale :
9h30 - 12h00
- Séance plénière : journée
Arrêté n° 2013-021 du 12 février 2013 modifiant la composition de la CRSA
Arrêté n°2012-211 du 10 août 2012 modifiant la composition de la CRSA
Arrêté du 13 avril 2012 fixant la composition de la CRSA 
Le règlement intérieur de la CRSA et celui des commissions
Rapport annuel 2011 de la CRSA de Franche-Comté sur le respect des droits des usagers.