Un soin est qualifié de pertinent lorsqu’il est dispensé en adéquation avec les besoins du patient, sur la base d’une analyse bénéfices / risques, et conformément aux données actuelles de la science, aux recommandations de la Haute Autorité de Santé (HAS) et des sociétés savantes, nationales et internationales.
L’amélioration de la pertinence des soins a pour objectifs l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins ainsi qu’une meilleure efficience des dépenses de santé, en évitant des traitements inadéquats et donc des risques potentiels pour les patients et des dépenses inutiles pour la collectivité.
L’analyse des actes, des pratiques, des processus de soins et l’étude des trajectoires de prises en charge des patients révèle des disparités importantes de taux de recours à certaines techniques
Non expliquées par des différences épidémiologiques ou des problématiques d’accès aux soins, elles posent la question des disparités de pratiques. Il existe donc des marges de progrès pour la qualité des soins et l’efficience des dépenses de santé. L’objectif porte donc sur la réduction des variations de pratiques médicales.
Ces enjeux exigent la construction d’une vision partagée par l’ensemble des acteurs de santé autour de la pertinence et des perspectives d’action. Ils ont été mis en avant dans différentes contributions dont celles des travaux du haut conseil à l’avenir de l’assurance maladie (HCAAM) ou encore les propositions de l’Assurance Maladie.
La pertinence des actes est également une thématique du plan triennal ONDAM. De même qu’elle constitue le 3ème axe stratégique de la stratégie nationale de santé.
Depuis le décret de 2015 relatif à la promotion de la pertinence des actes, des prestations et des prescriptions en santé, les agences régionales de santé définissent le plan d’actions pluriannuel régional d’amélioration de la pertinence des soins (PAPRAPS) ainsi que ses modalités d’élaboration et d’évaluation.
L’objectif est de déterminer de déterminer les priorités régionales et d’établir un plan d’actions en termes de pertinence des soins.
Concrètement, chaque agence régionale de santé réalise un diagnostic régional sur le recours aux soins, identifie des thématiques prioritaires d’amélioration de la pertinence et les critères de ciblage des établissements.
Une instance régionale chargée de l’amélioration de la pertinence des soins (IRAPS) contribue à l’amélioration de la pertinence des prestations, des prescriptions et des actes dans la région en prenant appui sur les constats régionaux. L’enjeu est de diffuser la culture de la pertinence des soins et de mobiliser les professionnels de santé autour de cette démarche.
Sur le terrain, l’ARS et l’Assurance maladie contractualisent ensuite avec certains établissements dont les pratiques auront été identifiées comme atypiques
- L’établissement peut approfondir ce diagnostic en analysant des thématiques ciblées (volume, indications, provenance des patients...)
- En partenariat avec l’ARS et l’Assurance maladie, l’établissement peut alors se fixer des objectifs qualitatifs et quantitatifs d’amélioration de la pertinence.
Il s’agit d’identifier les leviers d’actions potentiels au niveau de l’établissement et de les mettre en œuvre.
Pour cela, une palette d’outils sont mis à disposition :
- les outils de l’Assurance maladie
- les outils de l’agence technique d’information sur l’hospitalisation (ATIH) - ScanSanté
- les recommandations de la Haute autorité de santé (HAS)
